Une circulaire relative aux AVAP

Publié le 27 avril 2012 - Mis à jour le 11 mai 2012
Cet article date d'il y a plus de 11 ans

La circulaire du Ministère de la Culture et de la Communication du 2 mars 2012 précise les modalités d'application du décret du 19 décembre 2011 relatif aux Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP).

La circulaire est accompagnée de six fiches techniques : 

  • Cadre de la mise en œuvre d'une AVAP
  • Conception d'une AVAP
  • Composition et le contenu du dossier d'AVAP
  • Procédures d'instruction d'une AVAP
  • Effets et les obligations de l'AVAP
  • Application de l'AVAP et la demande d'instruction des autorisations de travaux

Télécharger

Actualités

L Alose, une plate de Loire, navigue sur la Loire à Chalonnes-sur-Loire, avec cinq personnes à son bord.
© Les Chalandoux du 5e vent

09/04/2024

L'Alose, une plate de Loire remise à l'eau à Chalonnes-sur-Loire

Samedi 30 mars, le quartier des mariniers était en liesse. Ils étaient nombreux à avoir répondu à l’invitation des Chalandoux du 5ᵉ Vent pour accompagner...

Un castor dans la Loire tenant une branche dans ses pattes pour contruire le barrage que l on aperçoit derrière lui.
© Étienne Davodeau

09/04/2024

2024, année du castor

En 1974, 13 castors sont réintroduits en Loire, près de Blois. À l’occasion du 50e anniversaire de cette réintroduction historique, la Société nationale...

21/02/2024

Les savoirs nautiques ligériens, un patrimoine vivant

Sur les bords de Loire, de chaque côté du fleuve, sur et sous le fleuve, commence depuis novembre 2023 une belle aventure : la reconnaissance des savoirs...

Toutes les actualités