09/04/2024
L'Alose, une plate de Loire remise à l'eau à Chalonnes-sur-Loire
Samedi 30 mars, le quartier des mariniers était en liesse. Ils étaient nombreux à avoir répondu à l’invitation des Chalandoux du 5ᵉ Vent pour accompagner...
Publié le 31 août 2016 - Mis à jour le 02 novembre 2016
Cet article date d'il y a plus de 7 ans
La loi n° 2016-925, relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, a été promulguée le 8 juillet 2016. Elle contient des dispositions relatives aux biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial.
Elle prévoit notamment :
Les modalités d’application de cette loi seront fixées par un décret en Conseil d’Etat.
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Nous vous répondrons prochainement.
L’équipe de la Mission Val de Loire.