A circular on AVAPs

Published on 27 April 2012 - Updated 11 May 2012
Cet article date d'il y a plus de 11 ans

The circular issued by the Ministry of Culture and Communication on 2 March 2012 details how the decree of 19 December 2011 bearing on AVAPs (Aires de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine – areas for development of architecture and heritage) will be applied.

The circular is accompanied by six specification sheets

  • Framework for implementation of an AVAP
  • Design of an AVAP
  • Composition and content of the AVAP application file
  • AVAP application procedures
  • Effects and obligations of an AVAP
  • Application of an AVAP and request for authorisation of works to be carried out

Download

News

L Alose, une plate de Loire, navigue sur la Loire à Chalonnes-sur-Loire, avec cinq personnes à son bord.
© Les Chalandoux du 5e vent

09/04/2024

[Fr] L'Alose, une plate de Loire remise à l'eau à Chalonnes-sur-Loire

Samedi 30 mars, le quartier des mariniers était en liesse. Ils étaient nombreux à avoir répondu à l’invitation des Chalandoux du 5ᵉ Vent pour accompagner...

Un castor dans la Loire tenant une branche dans ses pattes pour contruire le barrage que l on aperçoit derrière lui.
© Étienne Davodeau

09/04/2024

[Fr] 2024, année du castor

En 1974, 13 castors sont réintroduits en Loire, près de Blois. À l’occasion du 50e anniversaire de cette réintroduction historique, la Société nationale...

21/02/2024

[Fr] Les savoirs nautiques ligériens, un patrimoine vivant

Sur les bords de Loire, de chaque côté du fleuve, sur et sous le fleuve, commence depuis novembre 2023 une belle aventure : la reconnaissance des savoirs...